portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "08/09/2011" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fermeture pour cessation d'activités de la maison de retraite "Saine Anne" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin